Résultat de recherche
pour Deces
Vitesse dans les quartiers résidentiels : « Y’a du mérite à respecter la limite! »
L’administration municipale a lancé aujourd’hui une campagne de sensibilisation sur la sécurité routière intitulée « Y’a du mérite à respecter la limite! ». Elle fait suite à de nombreux commentaires de résidentes et de résidents qui jugent que......
Voir la pageFormulaire - Demande de permis spécial
Note : Pour procéder à l'enregistrement et obtenir une médaille pour un animal supplémentaire, vous devez avoir en main un permis spécial émis par la Ville. Ce permis spécial est accordé aux conditions suivantes : Le demandeur du per......
Voir la pageArticles de fumeur
Les articles de fumeur sont à l’origine d’environ un incendie sur cinq. Les incendies allumés par des enfants qui jouent avec des allumettes ou un briquet représentent la plus grande cause de décès chez les moins de 6 ans. Quelques conseils......
Voir la pageExonération du droit de mutation
Un acquéreur peut être exonéré du paiement du droit de mutation dans les cas prévus par la loi. Le notaire doit inscrire dans l’acte de vente (ou acte de transfert) une note afin que l’acquéreur bénéficie de l’exonération du droit de mutation, selon......
Voir la pagePoules en milieu urbain (poulailler et parquet)
Le Règlement 1620 sur les animaux a pour objectif principal d’encadrer la présence des animaux sur le territoire de la municipalité, dans la compréhension de la place qu’occupent les animaux domestiques dans la vie de ceux qui en possèdent et dans......
Voir la pageFeu Guy Frigon
À titre d’hommage posthume et considérant le nombre de beaux commentaires reçus de citoyennes et de citoyens à la suite du décès récent de M. Guy Frigon, conseiller du district du Plan-Bouchard depuis 2005, nous avons choisi de le présenter dans le......
Voir la pageGuy Frigon (2022)
Conseiller municipal de 2005 à 2021, Guy Frigon était un homme très impliqué dans la communauté envers différentes causes. De 1996 à 2004, il fut président de l’Association de soccer, qui passa alors de 400 à 1 700 membres. L’autisme est une ca......
Voir la pageQuels sont vos droits
Retrait de votre consentement à l’utilisation des renseignements personnels Lorsque vous communiquez vos renseignements personnels dans le cadre d’une prestation de service ou que vous complétez un formulaire en ligne, vous consentez à l’utilis......
Voir la page