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Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles est un règlement provincial adopté en juillet 2010, auquel toutes les municipalités doivent se conformer. Il vise essentiellement à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentie...
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Cette section fournit de l’information réglementaire sur divers sujets, mais ne remplace en aucun cas les règlements officiels de la Ville de Blainville. Les versions publiées sur cette page sont à titre informatif et n'ont aucune valeur officielle....
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Règlement 1608 sur la gestion contractuelle - Ville de Blainville (en vigueur le 18 décembre 2019) Règlement sur la gestion contractuelle - Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville (RIAESTB)...
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Règlement 1608 sur la gestion contractuelle 1 © Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui -ci prévaudra. PROVINCE DE QU ÉBEC VILLE DE BL...
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Consultez le règlement complet Le respect des règles de conduite dans le bassin de compétition est de mise en tout temps. Les enfants de 6 ans et moins doivent obligatoirement être accompagnés dans l’eau en tout temps par un adulte,...
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Consultez le Règlement 1620 sur les animaux
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