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pour Piscine permis
Centre récréoaquatique
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Voir la pagePiscine
...une excavation et aucun empiétement des structures ou ouvrages tels que promenade, trottoir en bordure d’une piscine ne sont permis dans la servitude. Une piscine hors terre, démontable, un spa ou un sauna ne doit pas être situé au-dessus des ca...
Voir la pageRèglements et permis
...les peuvent également être modifiés sans préavis . Communiquez avec nous pour obtenir des précisions. Demande de permis en ligne Abattage d’arbre | Gratuit Agrandissement résidentiel | Prix selon le coût des travaux...
Voir la pageRèglement sur la sécurité des piscines résidentielles
...étaient déjà assujetti à la réglementation. Le propriétaire doit s’assurer que l’installation de la piscine est conforme au permis émis. Toute nouvelle piscine devra respecter la nouvelle réglementation applicable . Piscine installée avant le...
Voir la pageBain libre
...tés. Pour des raisons de sécurité, l’accès aux bassins par la porte donnant du vestiaire à l’enceinte de la piscine est permis à l’heure exacte seulement et est passible d’expulsion si non respecté. Tarifs RÉSIDENTS*...
Voir la pageFormulaire - Demande de permis spécial
...Note : Pour procéder à l'enregistrement et obtenir une médaille pour un animal supplémentaire, vous devez avoir en main un permis spécial émis par la Ville. Ce permis spécial est accordé aux conditions suivantes : Le demandeur du perm...
Voir la pageEnceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable
Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p......
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p...
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