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pour enceinte
Piscine
...n tout temps. Consultez les emplacements possibles Contrôle de l’accès Une piscine doit être entourée d’une enceinte de manière à en protéger l’accès. Une piscine hors terre, dont la hauteur de la paroi est d’au moins 1,2 m en t...
Voir la pageEnceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable
Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p...
Voir la pageRèglement sur la sécurité des piscines résidentielles
...t à contrôler l’accès des jeunes enfants aux piscines résidentielles par des mesures simples telles que l’installation d’une enceinte munie d’une porte de sécurité. Ce sont les municipalités qui ont la responsabilité de l’appliquer sur leur territoir...
Voir la pageBain libre
...tes après la fin des activités. Pour des raisons de sécurité, l’accès aux bassins par la porte donnant du vestiaire à l’enceinte de la piscine est permis à l’heure exacte seulement et est passible d’expulsion si non respecté. Tarifs...
Voir la pageHaie
...hauteur maximale d’une haie, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre. Une haie ne peut pas faire office d'enceinte pour sécuriser l'accès aux piscines.
Voir la pageAbri-soleil
...é sur le sol et le plancher est indépendant de la structure. Dans le cas où un abri-soleil fait partie intégrante d’une enceinte de piscine, la partie inférieure fermée peut être constituée de panneaux opaques d’une hauteur maximale de 1,2 mètre...
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