Résultat de recherche
pour Poule permis
Règlements et permis
...les peuvent également être modifiés sans préavis . Communiquez avec nous pour obtenir des précisions. Demande de permis en ligne Abattage d’arbre | Gratuit Agrandissement résidentiel | Prix selon le coût des travaux...
Voir la pagePoules en milieu urbain (poulailler et parquet)
...t autorisée à Blainville, sous certaines conditions. Généralités Seules les poules de plus de quatre mois sont permises Aucun autre type de volaille n’est autorisé Un maximum de quatre poules est autorisé Le coq est interdit...
Voir la pageFormulaire - Demande de permis spécial
...Note : Pour procéder à l'enregistrement et obtenir une médaille pour un animal supplémentaire, vous devez avoir en main un permis spécial émis par la Ville. Ce permis spécial est accordé aux conditions suivantes : Le demandeur du perm...
Voir la pageFoire aux questions sur les poules urbaines
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p...
Voir la pagePiscine
...une excavation et aucun empiétement des structures ou ouvrages tels que promenade, trottoir en bordure d’une piscine ne sont permis dans la servitude. Une piscine hors terre, démontable, un spa ou un sauna ne doit pas être situé au-dessus des ca...
Voir la pageArrosage temporaire
Il est possible d’obtenir un permis d’arrosage temporaire pour une pelouse nouvellement ensemencée ou tourbée ou pour procéder à un traitement aux nématodes. La demande de permis en ligne doit être soumise la journée où doit débuter l’arros...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial, industriel ou communautaire. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Frais Tous les frais, incluant les dépôts d...
Voir la page