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pour Plancher
Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
...ement paysager : 500 $/logement Construction d’un nouveau bâtiment commercial ou industriel de 500 m 2 de superficie de plancher et moins : 5 000 $ Construction d’un nouveau bâtiment commercial ou industriel de moins de 1 000 m 2 de superfi...
Voir la pageGestion des déchets suite aux pluies abondantes
...En effet, pour les sinistrés, une demande de permis ne sera pas obligatoire pour : le remplacement du revêtement de plancher, le remplacement du revêtement des murs existants. Toutefois, un permis demeure obligatoire si vous souh...
Voir la pageInondations : glace, frasil et crue printanière
...nt été en contact avec l'eau Porter attention à la présence de moisissures S’assurer de l’intégrité de la structure (planchers, fondation, etc.) Dresser un inventaire des dommages causés par l'eau à la propriété (avec photos ou vidéos à l...
Voir la pageAffichage
...a superficie d’affichage la superficie du mur avant donnant sur le local occupé par l’usage ainsi que la superficie du plancher du local le message de l’enseigne le mode d’ancrage et d’éclairage de l’enseigne les détails techn...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
...épôt de la demande. Frais de permis Pour une nouvelle construction : 10 $ pour chaque mètre carré de superficie de plancher, pour un minimum de 1 000 $ Pour une modification (rénovation) ou un agrandissement : 20 $ pour chaque 1 000 $...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
...e permis Pour une nouvelle construction résidentielle (1 à 3 logements) : 10 $ pour chaque mètre carré de superficie de plancher, pour un minimum de 1 000 $. Pour une modification (rénovation) ou un agrandissement résidentiel : 10 $ pour ch...
Voir la pageLogement supplémentaire dans un sous-sol (bachelor)
...ivent pas être situées l’une à côté de l’autre et doivent être localisées sur les murs latéraux ou arrière La hauteur du plancher au plafond doit avoir un minimum de 2,15 mètres Avant d’entamer les travaux d’aménagement, de modifications...
Voir la pageAbri-soleil
...ides (polycarbonate, acrylique, PVC et verre), l’abri-soleil est amovible fixé sur une plateforme ou déposé sur le sol et le plancher est indépendant de la structure. Dans le cas où un abri-soleil fait partie intégrante d’une enceinte de piscine...
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