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pour lotissement

Opération cadastrale (lotissement)

Le lotissement est habituellement la première étape dans le processus de développement d’un territoire avant que celui-ci ne soit construit, utilisé ou même protégé. Le Règlement de lotissement permet de traduire en termes réglementaires, et de...

Demande d’autorisation pour une opération cadastrale (lotissement)

Règlements et permis

Cette section fournit de l’information réglementaire sur divers sujets, mais ne remplace en aucun cas les règlements officiels de la Ville de Blainville. Les versions publiées sur cette page sont à titre informatif et n'ont aucune valeur officielle.......

Sites contaminés

...ivent consulter la liste des terrains contaminés de la Ville lors de l’analyse d’une demande de permis de construction ou de lotissement. Lorsque le permis vise un terrain inscrit sur la liste des terrains contaminés de la Ville, l’obtention de docum...

Comité consultatif d’urbanisme

...oir de mener des études et de faire des recommandations au conseil municipal dans les domaines de l’urbanisme, du zonage, du lotissement et de la construction. Le CCU agit en tant qu’intermédiaire entre le conseil et le citoyen, dont il évalue plus r...