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Blainville en fête
C’est sur des airs ayant traversé les générations que les citoyens seront invités à venir chanter et danser lors de la 38 e édition de Blainville en fête, le 16 août prochain. Nous aurons le plaisir d’accueillir Ludovick Bourgeois qui présentera so......
Voir la pagePolice
Pour toute urgence : 911 Poste de police 640, boulevard du Curé-Labelle Blainville (Québec) J7C 2J2 police@blainville.ca Téléphone : 450 434-5300 Page Facebook Les signalements suivants peuvent être adres......
Voir la pageAbri d’auto attenant (rattaché)
Un abri d’auto attenant est un bâtiment accessoire permanent rattaché à un bâtiment principal résidentiel formé d’un toit appuyé sur des colonnes, ouvert sur au moins 60 % de son périmètre total et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrô......
Voir la pageRenouvellement d’une carte
La date d’expiration se trouve au dos de la carte. Si la carte est expirée, il est important de la conserver, car une étiquette adhésive comprenant la nouvelle date d’expiration sera apposée au dos de la carte, si le renouvellement se fait en person......
Voir la pageExonération du droit de mutation
Un acquéreur peut être exonéré du paiement du droit de mutation dans les cas prévus par la loi. Le notaire doit inscrire dans l’acte de vente (ou acte de transfert) une note afin que l’acquéreur bénéficie de l’exonération du droit de mutation, selon......
Voir la pageDroits de mutation
Les municipalités doivent percevoir un droit sur le transfert de tout immeuble situé sur leur territoire. Le droit sur les mutations immobilières (Loi L.R.Q., c.d-15.1), communément appelé taxe de bienvenue, est imposé lors de l’acquisition d’un imm......
Voir la pageAffichage
Un certificat d’autorisation est requis pour la construction, l’installation, le déplacement ou la modification d’une enseigne de plus de 0,1 m², y compris son support. De plus, ces travaux pourraient être assujettis au PIIA . Une enseigne murale s......
Voir la pageAbri d’auto temporaire
Sur une propriété résidentielle, l’installation d’un abri d’auto temporaire est autorisée à compter du 15 octobre. L’abri doit être retiré avant le 15 avril de l’année suivante. La construction d’un abri d’auto temporaire doit être démontable.......
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