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pour batiment
Blainville en blanc
Encore cette année, Blainville organise une soirée festive tout en blanc! Enfilez vos plus beaux vêtements blancs et préparez votre pique-nique! Des tables, des chaises et des nappes blanches seront fournies sur place. Pensez à apporter vos cou......
Voir la pageEnseignes permanentes apposées sur le bâtiment et enseignes détachées : réglementation municipale
Voir la pageAvertisseurs de fumée
En vertu du Code national du bâtiment du Canada (2005), l’avertisseur de fumée est exigé et doit être installé dans chaque résidence ou logement de Blainville. Il doit être installé entre les pièces où l’on dort, à moins de 5 mètres (16 pieds 4 pouc......
Voir la pageEnceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable
Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p......
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p......
Voir la pagePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
Le plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est un ensemble de critères d’évaluation qualitative d’un projet afin d’assurer son intégration à son environnement immédiat. Demandes et zones assujetties au PIIA Lorsque la me......
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial, industriel ou communautaire. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Frais Tous les frais, incluant les dépôts d......
Voir la pageCompteur d’eau
Un nouveau bâtiment du groupe Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) doit être muni d’un compteur d’eau installé à l’entrée du branchement principal du système d’aqueduc municipal. Le compteur doit être placé dans un endroit accessible pou......
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