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Blainville en fête

C’est sur des airs ayant traversé les générations que les citoyens seront invités à venir chanter et danser lors de la 38 e édition de Blainville en fête, le 16 août prochain. Nous aurons le plaisir d’accueillir Ludovick Bourgeois qui présentera so......

Enseignes permanentes apposées sur le bâtiment et enseignes détachées : réglementation municipale

Certificat d’occupation (exploitant d’un établissement)

Un certificat d’occupation est requis pour tout exploitant (à domicile, commercial, industriel ou communautaire) qui désire occuper un établissement ou une partie d’un établissement (un local à l’intérieur d’un bâtiment). Un certificat d’occupa......

Foyer extérieur (feu extérieur)

Les feux extérieurs sont permis uniquement lorsqu’ils sont allumés dans un foyer extérieur préfabriqué et muni d’une cheminée avec pare-étincelles. Le foyer doit être situé en cour arrière à 1,5 mètre de toute ligne de terrain et à 6 mètres de tout......

Enceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable

Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p......

Construction, modification et agrandissement résidentiel

Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p......

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

Le plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est un ensemble de critères d’évaluation qualitative d’un projet afin d’assurer son intégration à son environnement immédiat. Demandes et zones assujetties au PIIA Lorsque la me......

Construction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire

Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial, industriel ou communautaire. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Frais Tous les frais, incluant les dépôts d......