Résultat de recherche
pour articles

Articles de fumeur

Les articles de fumeur sont à l’origine d’environ un incendie sur cinq. Les incendies allumés par des enfants qui jouent avec des allumettes ou un briquet représentent la plus grande cause de décès chez les moins de 6 ans. Quelques conseils...

Articles publicitaires (distribution)

...le ou à une case postale, la note doit être placée sur le rebord intérieur de la porte. Il est possible de recevoir des articles publicitaires à la porte par le biais d'un tiers autre que Postes Canada (ex. : dépliant d’un restaurant local). Les...

Interdisant la distribution de certains articles à usage unique : Règlement 1682

Présentation : La prévention des incendies et les comportements sécuritaires

...gir Présentation de l’habit de combat, le pompier est mon ami Survol des huit comportements sécuritaires Des articles promotionnels peuvent être remis (casque de pompier, affiche des huit comportements, échelle de grandeur, livre à co...

Nouvelle règlementation : fin de la distribution systématique d'imprimés publicitaires de porte en porte

...t avec Postes Canada à postescanada.ca ou en appelant au 1 866 607-6301. Postes Canada continuera la distribution des articles suivants, même aux citoyens inscrits au Programme choix des consommateurs  : Journal local (Nord Info...

Trousse d’urgence 72 heures

...amille doivent être informés de l’endroit où elle se trouve. Tous les ans, le contenu de la trousse doit être vérifié et les articles ayant été utilisés doivent être remplacés. En plus de contenir plusieurs articles essentiels en cas d’urgence,...

Compte-rendu du 22 janvier 2024

...pour les membres - citoyens de la commission. Jean - François Pinard fera le suivi au CAPD. 2 4. 3 COLLECTE D’ARTICLES MÉNAGERS Les démarches se poursuivent pour l’organisation de la collecte et de la redistribution d’articles...

Gestion contractuelle : Règlement 1608

...RÉTATION Principes généraux d’interprétation 4. Ce règlement est rédigé eu égard aux principes énoncés aux articles 38 à 62 de la Loi d’interprétation (RLRQ, c hapitre I-16). En conséquence, le texte de ce règlement doit être...