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pour Réception
Délai de traitement
Une demande est traitée dans un délai de 20 jours suivant sa réception. Un accusé de réception confirmant la date maximale de transmission des documents sera envoyé. Si le traitement de la demande ne peut se faire dans le délai prévu, un avis d...
Voir la pageQuels sont vos droits
...ocuration Délai de traitement et refus d’une demande Une demande est traitée dans un délai de 30 jours suivant sa réception. Un accusé de réception confirmant la date maximale de transmission des documents sera envoyé. À défaut pour l...
Voir la pageFormulaire d'inscription - Conseil jeunesse - Représentant scolaire
...e représentant de son école, la présence du participant est obligatoire aux 8 séances (dates à venir). À la suite de la réception du formulaire, le responsable du conseil jeunesse à la Ville de Blainville communiquera avec le parent. Rensei...
Voir la pageFormulaire d'inscription - Conseil jeunesse - Représentant de district
...ant de son district, la présence du participant est obligatoire aux 8 séances (dates exactes à venir). À la suite de la réception du formulaire, le responsable du conseil jeunesse à la Ville de Blainville communiquera avec le parent. Rensei...
Voir la pageFêtes d’anniversaires
...e de souligner l’anniversaire d’un enfant. Disponible exclusivement les samedis et dimanches, le forfait inclut une salle de réception (2h) et l’accès au bain libre (pour 15 enfants et 5 adultes). L'Aquafête est réservé aux résidents seulement....
Voir la pageConséquences de ne pas payer à temps après un jugement de culpabilité
...ue certifié, mandat-poste ou bancaire et carte de débit ou carte de crédit via le site Web Constats Express . Après la réception du paiement complet, la Ville fera parvenir un avis de paiement à la SAAQ pour faire lever la sanction. Cela n’est...
Voir la pageTraitement de la demande
Sur réception de l’avis de réclamation, une enquête sera amorcée afin d’établir si la responsabilité de la Ville est en cause. Selon le type de réclamation, un représentant de la Ville pourrait contacter et rencontrer le réclamant pour constate...
Voir la pageRèglements et politiques
...de la régie (Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville) Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat (Régie intermu...
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