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L'OSM dans les parcs

...ux personnes comprend l'accès au stationnement réservé, l'accès à un espace réservé pour regarder le spectacle, l'accès à la réception avant le concert et un cocktail de bienvenue et hors-d’œuvre. La période pour participer au concours est term...

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Délai de traitement

Une demande est traitée dans un délai de 20 jours suivant sa réception. Un accusé de réception confirmant la date maximale de transmission des documents sera envoyé. Si le traitement de la demande ne peut se faire dans le délai prévu, un avis d...

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Quels sont vos droits

...ocuration Délai de traitement et refus d’une demande Une demande est traitée dans un délai de 30 jours suivant sa réception. Un accusé de réception confirmant la date maximale de transmission des documents sera envoyé. À défaut pour l...

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Formulaire d'inscription - Conseil jeunesse - Représentant scolaire

...e représentant de son école, la présence du participant est obligatoire aux 8 séances (dates à venir). À la suite de la réception du formulaire, le responsable du conseil jeunesse à la Ville de Blainville communiquera avec le parent. Rensei...

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Formulaire d'inscription - Conseil jeunesse - Représentant de district

...ant de son district, la présence du participant est obligatoire aux 8 séances (dates exactes à venir). À la suite de la réception du formulaire, le responsable du conseil jeunesse à la Ville de Blainville communiquera avec le parent. Rensei...

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Formulaire - Billets VIP pour l'OSM

...ux personnes comprend l'accès au stationnement réservé, l'accès à un espace réservé pour regarder le spectacle, l'accès à la réception avant le concert et un cocktail de bienvenue et hors-d’œuvre. La période pour participer au concours est term...

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Conséquences de ne pas payer à temps après un jugement de culpabilité

...ue certifié, mandat-poste ou bancaire et carte de débit ou carte de crédit via le site Web Constats Express . Après la réception du paiement complet, la Ville fera parvenir un avis de paiement à la SAAQ pour faire lever la sanction. Cela n’est...

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Traitement de la demande

Sur réception de l’avis de réclamation, une enquête sera amorcée afin d’établir si la responsabilité de la Ville est en cause. Selon le type de réclamation, un représentant de la Ville pourrait contacter et rencontrer le réclamant pour constate...

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