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pour Amovible
Potager en cour avant
...ation doit être située à 0,5 mètre de toute ligne de terrain. Un potager composé de bacs de plantation et de structures amovibles peut occuper un maximum de 25 % de l’aire de plantation. La hauteur de toute structure servant à délimiter les...
Voir la pageEnceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable
...at de fonctionnement L’enceinte doit être installée de façon permanente et ne doit pas comporter d’élément détachable ou amovible de façon à la démonter D’autres dispositions réglementaires sont également applicables pour une clôture, un...
Voir la pagePiscine
...uvant en faciliter l’escalade. Elle doit être installée de façon permanente et ne doit pas comporter d’élément détachable ou amovible de façon à la démonter. Une enceinte doit être implantée à au moins 1 m de la paroi d’une piscine creusée. Il e...
Voir la pageAbri-soleil
...des moustiquaires, par des rideaux ou des panneaux translucides (polycarbonate, acrylique, PVC et verre), l’abri-soleil est amovible fixé sur une plateforme ou déposé sur le sol et le plancher est indépendant de la structure. Dans le cas où un...
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