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pour usage

Usage additionnel dans une habitation

Un usage additionnel est autorisé uniquement à l’intérieur d’une habitation unifamiliale isolée. Un seul usage additionnel est autorisé par bâtiment principal. L’usage additionnel doit être exercé par l’occupant du bâtiment principal. Une seule pers...

Certificat d’occupation (exploitant d’un établissement)

...ieur d’un bâtiment). Un certificat d’occupation est requis dans les cas suivants : lors de l’introduction d’un usage lors d’un changement d’usage lors d’un changement d’exploitant Frais Un montant de 75 $ sera exigé...

Certificat d’occupation - Usage additionnel dans une habitation

Certificat d’occupation - Usage pour bâtiment commercial, industriel ou communautaire

Interdisant la distribution de certains articles à usage unique : Règlement 1682

Plan de transition écologique | Ville de Blainville

...'Poursuivre la campagne de sensibilisation à la réduction de l’utilisation non essentielle de l’eau potable (usages autres que pour la préparation de la nourriture, l’hygiène ou la lessive)',...

L'eau potable, une ressource à préserver

...eau. Nettoyage extérieur Pour le nettoyage extérieur de la maison, il est possible d’éviter ou de réduire l’usage de l’eau potable. Par exemple, pour laver le revêtement extérieur d’une résidence ou d’un stationnement : Util...

Tournée des résidences des personnes ainées

...iza Poulin. Transport en commun, mobilité active et sécurité à l’ordre du jour Parmi les enjeux mentionnés par les usagers de ces résidences, notons l’accessibilité au transport en commun, la mobilité active, la sécurité et la pollution son...