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Activités libre-service
...et créez une œuvre à la manière de l’artiste blainvilloise Micheline Brodeur. Clientèle visée : Secondaire Matériel requis : Plusieurs options au choix de l’enseignant, voir le document de présentation du projet Documents requis :...
Voir la pageCertificat d’occupation (exploitant d’un établissement)
Un certificat d’occupation est requis pour tout exploitant (à domicile, commercial, industriel ou communautaire) qui désire occuper un établissement ou une partie d’un établissement (un local à l’intérieur d’un bâtiment). Un certificat d’occupa...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial, industriel ou communautaire. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Frais Tous les frais, incluant les dépôts d...
Voir la pageToiture
Un permis est requis pour la modification d’un matériau de toiture. Les matériaux autorisés pour un toit sont les suivants : Bardeau d’asphalte Bardeau de bois véritable Tuile d’argile, d’ardoise ou de fibre de verre Métal...
Voir la pageGestion contractuelle : Règlement 1608
...u principe de rotation, notamment : Règlement 1608 sur la gestion contractuelle 10 1. La proximité ou le délai requis d’obtention d’un bien ou d’un service; 2. Un coût démontrant un écart entre la valeur habituelle du b ien ou du s...
Voir la pagePoules en milieu urbain (poulailler et parquet)
...açon obligatoire à l’intérieur du poulailler entre 23 h et 7 h Un permis de construction pour un bâtiment accessoire est requis pour la construction et/ou l’installation du poulailler et du parquet Déclaration des maladies et décès...
Voir la pageRemise (cabanon)
...le et doit être accompagnée des documents suivants : Le formulaire de demande de permis dûment rempli (n'est pas requis lorsque la demande est effectuée en ligne) Deux copies du certificat de localisation Deux copies du projet d’...
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