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Activités libre-service
...et créez une œuvre à la manière de l’artiste blainvilloise Micheline Brodeur. Clientèle visée : Secondaire Matériel requis : Plusieurs options au choix de l’enseignant, voir le document de présentation du projet Documents requis :...
Voir la pageCertificat d’occupation (exploitant d’un établissement)
Un certificat d’occupation est requis pour tout exploitant (à domicile, commercial, industriel ou communautaire) qui désire occuper un établissement ou une partie d’un établissement (un local à l’intérieur d’un bâtiment). Un certificat d’occupa...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment principal résidentiel. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Voici quelques exemples de travaux de modifications (rénovation) p...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
Un permis est requis pour la construction, la modification ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial, industriel ou communautaire. De plus, ce type de permis pourrait être assujetti au PIIA . Frais Tous les frais, incluant les dépôts d...
Voir la pageToiture
Un permis est requis pour la modification d’un matériau de toiture. Les matériaux autorisés pour un toit sont les suivants : Bardeau d’asphalte Bardeau de bois véritable Tuile d’argile, d’ardoise ou de fibre de verre Métal...
Voir la pageGestion contractuelle : Règlement 1608
...u principe de rotation, notamment : Règlement 1608 sur la gestion contractuelle 10 1. La proximité ou le délai requis d’obtention d’un bien ou d’un service; 2. Un coût démontrant un écart entre la valeur habituelle du b ien ou du s...
Voir la pageSpa et sauna
...le tenant solidement fermé et recouvrant entièrement le spa lorsqu’il n’est pas utilisé. Un permis de construction n’est pas requis pour un sauna et un spa ayant une capacité qui n’excède pas 2000 litres ou dont la partie enfouie n’excède pas 0,6 mèt...
Voir la pagePolitique d’achat local
...ger l’économie locale en favorisant les fournisseurs et les industries de Blainville pour la fourniture de biens et services requis par la Ville. Pour être qualifiée de fournisseur local, l’entreprise doit respecter les exigences suivantes :...
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