Résultat de recherche
pour regle 1418

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

Besoin d’aide ou de précisions? Venez nous rencontrer en personne à l’hôtel de ville et apportez les documents suivants : Certificat de localisation ou plan d’implantation illustrant l’emplacement de la piscine Photos de votre......

Piscine

La réglementation est applicable à tout bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur d’eau est de 0,6 m ou plus, tel que : Une piscine hors terre Une piscine creusée Une piscine sem......

Réglementation

Un résumé des règlements les plus courants concernant les usages communautaire, industriel et commercial, ainsi que pour les entrepreneurs en construction résidentielle, sont accessibles en ligne. Des indications sont fournies sur les procédures à......

Colportage et sollicitation

Le Règlement 1681 vise à encadrer l’offre de biens et de services (colportage) et la sollicitation de porte-à-porte sur le territoire de la Ville. Pour faire du colportage ou de la sollicitation, une personne doit obtenir un permis de la Ville.......

Règlements et permis

...le Service de l’urbanisme, de la mobilité et de la transition écologique au 450 434-5200. Zonage Règlement 1418 de zonage Plan de zonage (annexe A) Tableau de spécifications (annexe B)   Feuillets cartographiqu...

Assainissement des eaux usées

Le Règlement 2008-47 sur l’assainissement des eaux s’applique dans toutes les municipalités du territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal. Étant donné que le traitement par les stations d’épuration ne permet pas d’enlever tous les contam......

Zonage : Règlement 1418

Règlements et politiques

Règlement 1608 sur la gestion contractuelle - Ville de Blainville (en vigueur le 18 décembre 2019) Règlement sur la gestion contractuelle - Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville (RIAESTB)......