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Projet Quartier Chambéry
...nstruites selon des règles de contrôle architectural, dans une trame urbaine prédéfinie, à laquelle doivent se conformer les promoteurs immobiliers. Découvrez le projet Principales caractéristiques Un secteur de 250 hectares au n...
Voir la pageGestion contractuelle : Règlement 1608
...les représentants de la Ville 14. La Ville reconnaît qu’il peut être justifié pour un fournisseur, un consultant, un promoteur ou toute autre personne impliquée dans un processus contractuel avec la Ville d’entrer en communication avec...
Voir la pageInfrastructures : coûts pour les nouveaux propriétaires
Il est dans l’intérêt de l’acquéreur de vérifier auprès de son entrepreneur ou promoteur si la quote-part du coût des infrastructures applicables à l’immeuble est incluse en tout ou en partie dans le prix d’achat ou si au contraire, l’immeuble est a...
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