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pour clôtures
Projet Quartier Chambéry
...’une année chacune. Étape 1 (année 1) : Égout sanitaire, égout pluvial, aqueduc, fondation de rue en pierre, clôtures temporaires de protection lorsque requis et pavage première couche sur une largeur réduite (sans bordure). Massi...
Voir la pageRéclamations
...automobile dommages causés à une installation sur la partie de terrain située dans l’emprise publique (exemples : haies, clôtures, murets, gicleurs, abris d’autos, etc.) dommages causés par un entrepreneur à qui des travaux ont été confiés pa...
Voir la pageRèglement sur la sécurité des piscines résidentielles
...les dispositions réglementaires applicables. 2. De nouvelles règles en matière de contrôle de l’accès : Les clôtures en mailles de chaîne dont la largeur est de plus de 30 mm doivent être lattées. Aucune structure...
Voir la pageResponsabilités du résident
...nt permis entre le 15 octobre et le 15 avril et doivent être implantés à au moins 1,2 mètre de la bande de roulement . Clôtures, bordures et piquets à neige Pour permettre le tassement de la neige, aucune haie, clôture, bordure, muret ou p...
Voir la pagePrésence d’animaux communs et d’animaux sauvages sur le territoire
...urels dans ces secteurs. Certains citoyens ont d’ailleurs constaté des dommages à leur propriété, aux haies de cèdres et aux clôtures en lien avec la présence de ce grand mammifère. Un plan d’action a donc été mis en place afin de favoriser la respon...
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