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pour arpent
Programme d’aide à la rénovation et à l’agrandissement résidentiel
...er l’ameublement intégré localisé dans les cuisines et salles de bain Effectuer des réparations à la structure et à la charpente du bâtiment Faire des travaux de réfection d’électricité, de chauffage-ventilation et de plomberie Procéder à...
Voir la pageAbri d’auto attenant (rattaché)
...Deux copies du certificat de localisation Deux copies du plan d’implantation ou projet d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre Deux copies des plans d’architecture Les documents requis peuvent varier et des documents supp...
Voir la pageArbres
...Affirmation que tous les arbres à faire abattre sont bien localisés sur le terrain. La ville pourrait exiger un certificat d’arpenteur localisant l’arbre s’il est situé à moins de 1,5 mètre de la limite d’un terrain adjacent à la propriété. S...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
...ts suivants : Le formulaire de demande de permis dûment rempli Le projet d’implantation détaillé préparé par un arpenteur Le plan d’architecture signé et scellé Étude du Code (voir, ci-dessous, la version du Code applicable)...
Voir la pagePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
...Le plan d’aménagement paysager ou la localisation des aires boisées à conserver Le plan d’implantation réalisé par un arpenteur-géomètre La planche de matériaux des parements proposés présentée en format 11 x 17 Documents à fournir...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement résidentiel
...ûment rempli (n'est pas requis lorsque la demande est effectuée en ligne). Projet d’implantation détaillé préparé par un arpenteur Plans d’architecture Les documents requis peuvent varier selon le projet et des documents supplémentair...
Voir la pageGarage attenant (rattaché)
...Deux copies du certificat de localisation Deux copies du plan d’implantation ou projet d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre Deux copies des plans d’architecture Les documents requis peuvent varier et des documents supp...
Voir la pageGarage intégré
...Deux copies du certificat de localisation Deux copies du plan d’implantation ou projet d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre Deux copies des plans d’architecture Les documents requis peuvent varier et des documents supp...
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