Résultat de recherche
pour affichage
Affichage
...une habitation n’est pas assujettie au PIIA. Frais Les frais relatifs à une demande de certificat d’autorisation d’affichage sont de 100 $ par enseigne, payables au moment du dépôt de la demande. De plus, pour une enseigne assujettie a...
Voir la pageSignification des constats d'infraction
Des constats d’infraction de la Ville de Blainville sont signifiés par affichage public sur le site Web de la Ville. Cet affichage vise à valoir signification aux défenderesses et aux défendeurs à l’égard desquels un constat d’infraction a été produ...
Voir la pageApprobation PIIA - Affichage
Voir la pagePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
...La planche de matériaux des parements proposés présentée en format 11 x 17 Documents à fournir pour une demande d’affichage (enseigne) Consultez la section affichage Dépôt de garantie financière Afin d’assurer la...
Voir la pageAppel de dossiers pour les expositions 2026-2027 : 19 janvier au 23 février 2026
...d’exposition est d’un format rectangulaire d’environ 1,8 mètre de haut par 1,3 mètre de large. Les structures permettent un affichage recto verso et offrent 16 espaces d’affichage dont le format visible est d’environ 79 cm de haut par 119 cm d...
Voir la pageRéglementation
...our effectuer des demandes de permis ou de certificat d’autorisation. Permis et certificats émis par la Ville Affichage Branchement Certificat d’occupation (exploitant d’un établissement) Compteur d’eau Construc...
Voir la pageVente de garage – annuelle (vente-débarras)
...La vente est autorisée entre 8 h et 18 h, le samedi et le dimanche d’une même fin de semaine. Au plus, deux panneaux d’affichage seront remis par la Ville, à l’hôtel de ville, au propriétaire ou au locataire afin d’annoncer la tenue de la vente...
Voir la pageDemande de consentement municipal
...arte ) : Avis au Service des travaux publics 10 jours ouvrables à l’avance Travaux de nuit (20 h à 6 h) Pré-affichage des travaux à l’aide de panneaux mobiles à affichage variable sept jours avant le début des travaux Création d’...
Voir la page