Résultat de recherche
pour Show
Plan de transition écologique | Ville de Blainville
......
Voir la pageCoalition des municipalités inclusives : Blainville propose des actions pour promouvoir la diversité
...té culturelle à certains événements de la Ville. Ainsi, deux spectacles de la série Jeudis en musique (anciennement Jeudis Show) mettront en vedette des artistes issus de la diversité culturelle les 20 et 27 juillet prochains. Des activités seront...
Voir la pageFrais
La consultation sur place des documents est gratuite. Des frais peuvent s’appliquer pour l’obtention d’une copie d’un document.
Voir la pageExonération du droit de mutation
Un acquéreur peut être exonéré du paiement du droit de mutation dans les cas prévus par la loi. Le notaire doit inscrire dans l’acte de vente (ou acte de transfert) une note afin que l’acquéreur bénéficie de l’exonération du droit de mutation, selon......
Voir la pageAccès à l'information
La Ville a en sa possession une série de documents qui ne sont pas destinés à une diffusion de masse (ex. : rapports de police). L’accès à ce type de documents est régi par la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la pro......
Voir la page