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pour Règles
Projet Quartier Chambéry
...Consultez le guide paysager Développement résidentiel durable Les habitations sont construites selon des règles de contrôle architectural, dans une trame urbaine prédéfinie, à laquelle doivent se conformer les promoteurs immobilie...
Voir la pageGestion contractuelle : Règlement 1608
...- Encadrer la prise de toute décision qui a pour effet d’autoriser la modification d’un contrat; - Prévoir des règles de passation des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus, mais inférieure au seuil exigeant un appe...
Voir la pageRèglement sur la sécurité des piscines résidentielles
...ormes au plus tard le 30 septembre 2025 afin de respecter les dispositions réglementaires applicables. 2. De nouvelles règles en matière de contrôle de l’accès : Les clôtures en mailles de chaîne dont la largeur est de plus de 30 mm d...
Voir la pageLogos et normes graphiques
Blainville s’est dotée d’un guide de normes d’identité visuelle afin d’établir les règles à respecter pour assurer le bon usage de sa signature graphique. En définissant formellement les applications possibles (ou impossibles) du logo ainsi que ses...
Voir la pageDirective sur l'utilisation des médias sociaux
...incluant les membres du conseil municipal, et vise à favoriser les échanges avec les citoyens tout en demeurant conforme aux règles et aux lois en vigueur. Consultez la directive
Voir la pageProgramme de plantation d’arbres pour les servitudes écologiques du Quartier Chambéry
...herbes une fois par mois Garder friable la couche supérieure du sol Enlever les branches mortes ou cassées selon les règles de l’art Vérifier la garantie auprès du vendeur Engrais Si l’arbre est planté dans un bon terreau, il...
Voir la pagePrésence d’animaux communs et d’animaux sauvages sur le territoire
...ainsi que plusieurs dizaines d’espèces d’oiseaux. Cette riche biodiversité nécessite cependant le respect de certaines règles de base visant à assurer une cohabitation harmonieuse avec cette dernière. Voici plusieurs mesures simples et fac...
Voir la pageGymnases d'écoles
...La location d'une session doit être payée en entier pour confirmer la réservation Le locataire doit se soumettre aux règles de fonctionnement des écoles et gymnases. Aucune nourriture n'est acceptée dans l'école, que ce soit pour une location...
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