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Gestion contractuelle : Règlement 1608
Règlement 1608 sur la gestion contractuelle 1 © Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui -ci prévaudra. PROVINCE DE QU ÉBEC VILLE DE BL......
Voir la pagePerron, balcon, galerie et porche
Un perron est une plateforme extérieure attenante au bâtiment, munie d'un escalier permettant d'accéder au sol. Un balcon est une plateforme ouverte, en saillie sur le mur d'un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade o......
Voir la pageAbri-soleil
Un abri-soleil est une construction accessoire non chauffée ni isolée servant principalement de lieu de détente trois saisons sur quatre et permettant de se protéger des éléments de la nature : les ouvertures peuvent être fermées par des moustiquair......
Voir la pagePiscine
La réglementation est applicable à tout bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur d’eau est de 0,6 m ou plus, tel que : Une piscine hors terre Une piscine creusée Une piscine sem......
Voir la pageVéhicules récréatifs et roulottes
Dans les zones d’habitation, le stationnement, l’entreposage et le remisage d’un véhicule récréatif et d’une roulotte sont autorisés dans les cours latérales et arrière. De plus, pour la période du 15 avril au 31 octobre d’une même année , ces......
Voir la pageThermopompe, système de filtration, système de climatisation et autres équipements similaires
Une thermopompe, incluant une thermopompe de piscine, un système de filtration de piscine, un appareil de climatisation ou tout autre équipement similaire, doit être située dans les cours latérales ou arrière. Une thermopompe de piscine, un sys......
Voir la pageSpa et sauna
Un spa ou un sauna doit être situé dans les cours latérales ou arrière et doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain latérale ou arrière. Dans le cas d’un terrain d’angle (coin de rue), un spa ou un sauna peut être situé dan......
Voir la pageRemise (cabanon)
Une remise est un bâtiment accessoire au bâtiment principal résidentiel et sert à entreposer ou à remiser des équipements ou des biens nécessaires à l’usage principal résidentiel. Un maximum de deux remises est autorisé par terrain dans le cas......
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