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pour Hauteur
Piscine
...ès Une piscine doit être entourée d’une enceinte de manière à en protéger l’accès. Une piscine hors terre, dont la hauteur de la paroi est d’au moins 1,2 m en tout par rapport au sol ou une piscine démontable dont la hauteur de la paroi est...
Voir la pageGarage isolé (détaché)
...re donnent l’une vis-à-vis l’autre, à condition de respecter une distance minimale de 3,6 mètres de la ligne de rue. La hauteur maximale d’un garage isolé implanté sur un terrain de moins de 929 mètres carrés est fixée à 3 mètres dans le cas d’u...
Voir la pageArbres
...bre est exigé. Tout arbre abattu sera remplacé par un arbre en pot et devra respecter les dimensions suivantes : La hauteur minimale à la plantation d’un feuillu est de 2,5 mètres excluant la hauteur du pot Un conifère doit atteindre, à...
Voir la pageProgramme de plantation d’arbres pour les servitudes écologiques du Quartier Chambéry
...e) Le remboursement de 200 $ sera effectué si les modalités ont été respectées (plantation dans la servitude écologique, hauteur de l’arbre, respect de l’essence) Dans le cadre de la politique d’achat local, il est recommandé de privilégier u...
Voir la pageRèglement sur la sécurité des piscines résidentielles
...ci. Une fenêtre est autorisée dans un mur formant une partie d’une enceinte lorsqu’elle est située à une hauteur minimale de 3 m du sol du côté intérieur de l’enceinte ou si son ouverture maximale est d’au plus 10 cm. Dans le cas...
Voir la pageProgramme « Une naissance, un arbre »
...onc mesure au moins 30 mm de diamètre (mesuré à 1,4 mètres du sol) lors de la plantation Arbre feuillu qui atteindra une hauteur minimale de 8 mètres à maturité ou arbre conifère qui atteindra une hauteur minimale de 5 mètre à maturité Respec...
Voir la pagePoules en milieu urbain (poulailler et parquet)
...La superficie maximale du parquet est de 6 m 2 La superficie maximale du poulailler et du parquet est de 10 m 2 La hauteur maximale du poulailler est fixée à 2,5 m La hauteur maximale du parquet est fixée à 2,5 m Le poulailler...
Voir la pageAntenne et bâti d’antenne, équipement de télécommunication
...unication sont autorisés dans la cour arrière ou latérale d’une propriété. Ces équipements doivent être installés à une hauteur maximale de 12 mètres par rapport au niveau du sol adjacent. Malgré ce qui précède, une antenne ou un équipement de t...
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