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pour Charretière
Aire de stationnement
...la longueur de la ligne avant du terrain, sans excéder 12 mètres. Afin d’accéder à l’aire de stationnement, une entrée charretière doit être aménagée conformément aux dispositions suivantes : Un seul accès est autorisé par terrain. Un...
Voir la pageRéseau d’égout – rues du Blainvillier et des Tournois
...un égout sanitaire, l’entrepreneur est tenu de réaliser un relevé vidéo des conditions existantes. Le relevé couvre l’entrée charretière, le terrassement, la façade ainsi que les côtés des résidences visées. Ce relevé est exigé dans tous les contrats...
Voir la pageBordure de rue et trottoir
Quiconque désire faire modifier une entrée charretière doit faire une demande de coupe de bordure de rue ou de réfection de bordure ou de trottoir par téléphone ou en personne au Service de l’urbanisme, de la mobilité et de la transition écologique...
Voir la pageFossé et ponceau
...outefois strictement interdit de canaliser un fossé. Le propriétaire ou le locataire doit garder le ponceau de l'entrée charretière libre de tout obstacle, pierres et feuilles afin de permettre en tout temps un écoulement normal. Il est égalemen...
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