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pour visa
Piscine
...t une porte conforme aux dispositions relatives aux enceintes Pendant la durée des travaux, des mesures temporaires visant à contrôler l’accès à la piscine doivent être prévues. Néanmoins, l’installation de l’enceinte permanente doit se fair...
Voir la pageNiveaux de service
...Tassement de la neige, dès le début des précipitations Épandage au besoin, en simultané aux opérations de tassement, visant à sécuriser le tronçon lorsque nécessaire Déneigement des trottoirs, dès une accumulation de 2,5 cm Épandage s...
Voir la pageGestion contractuelle : Règlement 1608
...obtenir le contrat accordé à l’adjudicataire. Règlement 1608 sur la gestion contractuelle 4 CHAPITRE II MESURES VISANT À ASSURER LE RESPECT D E LA LOI SUR LA TRANSPARENCE ET L’ÉTHIQUE EN MATIÈRE DE LOBBYISME ET DU CODE DE DÉONTOLOGIE...
Voir la pageCréation d’une aile locale pour Blainville à la CCITB
...eprésenter la communauté d’affaires de ce territoire. Cette initiative résulte de la fusion réussie entre la CCITB et l’AGAB visant à renforcer et unifier la voix des entreprises de la région. « Les enjeux, les nouvelles réalités et les préoccup...
Voir la pageCertificat d’occupation (exploitant d’un établissement)
...nt le requérant à exploiter son usage principal dans le bâtiment ou partie de bâtiment (local) Le cas échéant, une étude visant le nombre de cases de stationnement requis selon le nouvel usage Selon l’activité commerciale visée, le formulair...
Voir la pageDépôt du plan d’action 2024 à l’égard des personnes en situation de handicap
...de dévoiler son Plan d'action 2024 à l'égard des personnes en situation de handicap. Ce plan prévoit une série d'initiatives visant à promouvoir l'inclusion et à accroître l'accessibilité des services, en facilitant notamment l'accès aux bâtiments, l...
Voir la pageDélais et modes de paiement
...fié fait à l'ordre de la Ville de Blainville Mandat-poste ou bancaire Carte de débit Carte de crédit Visa ou MasterCard - SAUF dans le cadre d'un remboursement aux victimes ou d'un don Par la post...
Voir la pageAvis automatisés Rapido
...apido. Assurez-vous d’effectuer tout changement d’adresse et de coordonnées, afin de toujours être joint pour les situations visant votre secteur. Pour modifier vos coordonnées, cliquez sur « Nouvel usager » lors de votre première visite pour ob...
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