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pour routier

Acquisition de pierre et d’abrasif routier AB-5

Pour la fourniture de pierre et d’abrasif routier

Stationnement

Le Règlement 1372 encadre le stationnement sur le territoire. Véhicules routiers Il est interdit de stationner un véhicule routier : Sur tous les chemins publics de la Ville, entre minuit et 7 h, du 15 novembre au 21 mars ( list...

Responsabilités de l’automobiliste

Conduite sécuritaire Les automobilistes qui utilisent le réseau routier municipal doivent tenir compte des efforts et des limites des interventions de la Ville afin d’adapter leurs déplacements (heure, trajet, durée prévisible)....

Stationnement hivernal de nuit : informations importantes concernant les autorisations et interdictions

Le règlement mentionne qu’il est interdit de stationner un véhicule routier sur tous les chemins publics de la Ville, entre minuit et 7 h, du 15 novembre au 21 mars  (article 15 du Règlement 1372 ). Cependant, durant cette période, lorsqu’il...

Stationnement hivernal de nuit

Le règlement mentionne qu’il est interdit de stationner un véhicule routier sur tous les chemins publics de la Ville, entre minuit et 7 h, du 15 novembre au 21 mars. Cependant, durant cette période, il est permis de stationner un véhicule routier su...

Conséquences de ne pas payer à temps après un jugement de culpabilité

...ation des véhicules; Interdiction de mise au rancart des véhicules; Impossibilité d’immatriculer un nouveau véhicule routier; Lors de la vente d’un véhicule routier, impossibilité d’obtenir une nouvelle immatriculation pour le nouveau pro...

Politique sur les collectes de fonds sur la voie publique

...ique vise à encadrer les collectes de fonds sur la voie publique afin d’assurer un équilibre entre la mobilité sur le réseau routier et les demandes du milieu et de maximiser la sécurité de toutes les personnes. Elle s’inspire de la position min...