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pour Sont
Projet Quartier Chambéry
...ication du projet résidentiel Quartier Chambéry. Développement résidentiel durable Les habitations sont construites selon des règles de contrôle architectural, dans une trame urbaine prédéfinie, à laquelle doivent se conform...
Voir la pagePourquoi les sacs en plastique compostables, biodégradables ou oxobiodégradables sont-ils interdits?
Les sacs de plastique ne sont pas organiques et, conséquemment, s’avèrent incompatibles avec le compostage. Quant aux sacs dits biodégradables, compostables ou oxobiodégradables, ils entravent le processus de décomposition puisqu’ils se dégradent pl...
Voir la pageNouvelle réglementation sur les animaux
...opriété est limité à quatre, dont un maximum de trois chiens ou trois chats*. L'enregistrement et le port de la médaille sont obligatoires pour tous les chiens et les chats. Dans un endroit public, un chien doit en tout temps être sous le con...
Voir la pageEst-ce que les sacs en papier sont résistants à l’humidité?
...ur et peuvent se maintenir debout une fois ouverts. Le respect de quelques consignes est cependant de mise : si les feuilles sont ensachées le jeudi soir et que les sacs sont laissés à l’extérieur pendant une semaine sous un temps pluvieux, le sac pe...
Voir la pagePiscine
...ntre la ligne arrière et le point le plus avancé de la façade principale, lorsque 2 terrains d'angle au croisement de 2 rues sont adjacents et que leurs cours arrières donnent l'une vis-à-vis l'autre, à condition de respecter une distance minimale de...
Voir la pageQuelles informations sont nécessaires pour utiliser ce service?
Les numéros de facture et de client qui figurent sur le compte de taxes ou la facture à payer sont exigés au moment d’effectuer un paiement.
Voir la pageQuels sont les frais applicables au paiement du compte de taxes en 12 versements égaux?
Des frais d'intérêts sont calculés dans les versements au taux de 9% annuellement.
Voir la pageQuelles matières puis-je mettre dans mon bac brun? Lesquelles sont refusées?
...tiques recyclables, les appareils électroniques, les matériaux de construction et les résidus domestiques dangereux (RDD) ne sont pas acceptés. Utilisez l’ outil de tri pour en savoir plus.
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