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Piscines : réglementation municipale

Écocentre

Matières acceptées L’écocentre accepte les matériaux résultant de menus travaux de rénovation, de construction et d’aménagement paysager (secteur résidentiel seulement). Sont aussi acceptés les résidus domestiques dangereux (RDD), sauf ceux d’o......

Stationnement

Le Règlement 1372 encadre le stationnement sur le territoire. Véhicules routiers Il est interdit de stationner un véhicule routier : Sur tous les chemins publics de la Ville, entre minuit et 7 h, du 15 novembre au 21 mars ( list......

Thermopompe, système de filtration, système de climatisation et autres équipements similaires

Une thermopompe, incluant une thermopompe de piscine, un système de filtration de piscine, un appareil de climatisation ou tout autre équipement similaire, doit être située dans les cours latérales ou arrière. Une thermopompe de piscine, un sys......

Spa et sauna

Un spa ou un sauna doit être situé dans les cours latérales ou arrière et doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain latérale ou arrière. Dans le cas d’un terrain d’angle (coin de rue), un spa ou un sauna peut être situé dan......

Haie

Une haie est autorisée dans toutes les cours et doit être plantée de manière à assurer, à maturité, un dégagement minimal de 0,1 mètre d’une ligne de rue, de 2 mètres de la bande de roulement et de 1 mètre d’une borne d’incendie. Dans le tri......

Enceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable

Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p......

Taux de taxation 2026

Taux de taxation résidentielle (du 100 $ d'évaluation)* 2025 2026 Taxe foncière résidentielle - 1 à 5 logements 0,450 $ 0,466 $ Taxe fon......