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pour Patio hauteur

Piscine

...ès Une piscine doit être entourée d’une enceinte de manière à en protéger l’accès. Une piscine hors terre, dont la hauteur de la paroi est d’au moins 1,2 m en tout par rapport au sol ou une piscine démontable dont la hauteur de la paroi est...

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Règlements et permis

Redevance de développement : nouveau projet de règlement   Consultez les détails Cette section fournit de l’information réglementaire sur divers sujets, mais ne remplace en aucun cas les règlements officiels de la Ville......

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Garage isolé (détaché)

...re donnent l’une vis-à-vis l’autre, à condition de respecter une distance minimale de 3,6 mètres de la ligne de rue. La hauteur maximale d’un garage isolé implanté sur un terrain de moins de 929 mètres carrés est fixée à 3 mètres dans le cas d’u...

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Arbres

...bre est exigé. Tout arbre abattu sera remplacé par un arbre en pot et devra respecter les dimensions suivantes : La hauteur minimale à la plantation d’un feuillu est de 2,5 mètres excluant la hauteur du pot Un conifère doit atteindre, à...

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Programme de plantation d’arbres pour les servitudes écologiques du Quartier Chambéry

...e) Le remboursement de 200 $ sera effectué si les modalités ont été respectées (plantation dans la servitude écologique, hauteur de l’arbre, respect de l’essence) Dans le cadre de la politique d’achat local, il est recommandé de privilégier u...

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Clôture, muret ou garde-corps

...moins 1 mètre d’une borne d’incendie Ne pas empiéter dans le triangle de visibilité Avoir, dans la cour avant, une hauteur maximale de 1,2 mètre. Celle-ci peut atteindre 2 mètres dans le cas d’une cour avant qui n’est pas parallèle à la faç...

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Antenne et bâti d’antenne, équipement de télécommunication

...unication sont autorisés dans la cour arrière ou latérale d’une propriété. Ces équipements doivent être installés à une hauteur maximale de 12 mètres par rapport au niveau du sol adjacent. Malgré ce qui précède, une antenne ou un équipement de t...

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Poules en milieu urbain (poulailler et parquet)

...La superficie maximale du parquet est de 6 m 2 La superficie maximale du poulailler et du parquet est de 10 m 2 La hauteur maximale du poulailler est fixée à 2,5 m La hauteur maximale du parquet est fixée à 2,5 m Le poulailler...

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