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pour Clôture

Clôture, muret ou garde-corps

Pour un usage résidentiel, une clôture, un muret ou un garde-corps sont autorisés dans toutes les cours s’ils respectent les conditions suivantes : Être implantés à au moins 0,1 mètre d’une ligne de rue Être implantés à au moins 0,6 m...

Parc Fontainebleau - Ajout de clôture au terrain de pickleball

Projet Quartier Chambéry

...de d’une année chacune. Étape 1 (année 1) Égout sanitaire, égout pluvial, aqueduc, fondation de rue en pierre, clôtures temporaires de protection lorsque requis et pavage première couche sur une largeur réduite (sans bordure). Massi...

Enceinte pour une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable

Une piscine creusée, une piscine hors terre ou une piscine démontable doit être entourée d’une enceinte (clôture, muret, garde-corps ou partie d’un mur d’un bâtiment pourvu d’aucune ouverture) permettant l’accès direct à la piscine de manière à en p...

Piscine

...a façade principale, à condition de respecter une distance minimale de 1,5 m de la ligne de rue et d’être dissimulée par une clôture opaque Une piscine hors terre ou démontable peut être située dans la cour avant qui n'est pas parallèle à la faça...

Présence d’animaux communs et d’animaux sauvages sur le territoire

...trop remplir les bacs) Prendre soin de bien fermer le bac pour le compostage domestique Protéger le jardin avec une clôture ou un grillage Clôturer le terrain pour le rendre moins accessible Bloquer l’accès aux espaces vides sous le...

Responsabilités du résident

...nt permis entre le 15 octobre et le 15 avril et doivent être implantés à au moins 1,2 mètre de la bande de roulement . Clôtures, bordures et piquets à neige Pour permettre le tassement de la neige, aucune haie, clôture, bordure, muret ou p...

Règlements du concours « L'amour déferle à Blainville, laissez-vous emporter! »

...par les organisateurs du concours. Toute participation illisible, incomplète, mutilée, frauduleuse, déposée après la date de clôture, ou autrement non conforme, sera automatiquement rejetée et ne donnera pas droit à la diffusion du message. Toute per...