Résultat de recherche
pour Calcul
Droits de mutation
...a transaction chez le notaire et elle est payable en un seul versement. Base d’imposition Le droit de mutation est calculé sur une base qui correspond au montant le plus élevé entre : Le montant réellement fourni pour le transfert...
Voir la pageArbres
...ce cas, il faut joindre à la demande un formulaire de procuration autorisant l’arboriculteur à présenter une demande. Calcul du diamètre de l’arbre (DHP) Tout arbre ayant un diamètre de 10 cm et plus, mesuré à 1,4 m du sol correspond au d...
Voir la pageBlainville honore neuf citoyennes et citoyens pour leur engagement et leurs accomplissements sportifs
...en créant plusieurs outils indispensables, dont la programmation d’un logiciel pour la gestion des paiements de frais et de calcul des subventions. Laurier de l’Ordre Léo-Paul Bourré Ce bénévole hors pair a été le cuisinier des D...
Voir la pageMission fonctionnaires
...use et stratégique. Pierre-Olivier, responsable de la taxation Avec un sens des chiffres plus affûté qu’une calculatrice neuve, Pierre-Olivier repère une virgule déplacée à l’œil nu, même dans les colonnes Excel les plus complexes. I...
Voir la pageQuels sont les frais applicables au paiement du compte de taxes en 12 versements égaux?
Des frais d'intérêts sont calculés dans les versements au taux de 9% annuellement.
Voir la pageÉvaluation foncière
...du marché au 1 er juillet 2023 et l’augmentation de ce rôle a été de 50,43 %. C’est sur la base du rôle d’évaluation qu’est calculé le montant des taxes foncières. Consultez le rôle d’évaluation pour le public Consultez le rôle d’éva...
Voir la pageConstruction, modification et agrandissement commercial, industriel ou communautaire
...signé et scellé Le plan mécanique signé et scellé Le plan du système de gicleurs, si requis, signé et scellé Les calculs hydrauliques, si les plans de gicleurs sont exigés Les plans civils, dont une copie originale signée et scellée,...
Voir la pageTriangle de visibilité
...r la limite ou le prolongement de la limite de la bande de roulement . Ils doivent avoir une longueur de 7,5 mètres chacune calculée à partir du point d’intersection des limites ou des prolongements des limites de la bande de roulement. Le troisième...
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