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pour Annexe

Zonage : annexe B

Zonage : annexe C (19 Mo)

Zonage : annexe A

Règlements et permis

...lité et de la transition écologique au 450 434-5200. Zonage Règlement 1418 de zonage Plan de zonage (annexe A) Tableau de spécifications (annexe B)   Feuillets cartographiques des zones de contraintes relatives...

Gestion contractuelle : Règlement 1608

...e 16. Lors du dépôt d’une soumission, un soumissionnaire doit joindre à son offre, la déclaration reproduite à l’ Annexe I du présent règlement, dans laquelle il affirme si des activités de lobbyisme ont eu lieu pour l’obtention du con...

Arbres

La Ville de Blainville permet l’abattage d’arbres sur un terrain sous certaines conditions. Un certificat d’autorisation est obligatoire pour abattre tout arbre ayant un diamètre de 10 cm et plus, mesuré à 1,4 m du sol, peu importe la raison.......

Projet Quartier Chambéry

Le Quartier Chambéry de Blainville est un grand projet de développement résidentiel et durable. C’est un projet ambitieux qui marie des milieux naturels avec une zone urbaine et contemporaine, tout en favorisant les lieux de manifestations soci......

Démolition

...on de plus de 50 % du volume d'un immeuble sans égard aux fondations. Les immeubles patrimoniaux sont inscrits à l’annexe A du Règlement 1669 relatif à la démolition d’immeubles . Les immeubles et travaux non visés peuvent tout de mêm...