Environnement

La Ville met à la disposition des citoyens un service téléphonique automatisé dédié aux questions environnementales. En composant le 450 434-8200, les Blainvillois ont accès à une foule de renseignements portant sur l’utilisation de l’eau potable, les pratiques culturales, le contrôle des insectes ravageurs, les alternatives aux pesticides, les programmes environnementaux de la municipalité, etc.

Les pesticides sont des substances utilisées contre les parasites animaux et végétaux des cultures. La Ville de Blainville assure leur contrôle sur son territoire en vertu de son règlement 1395. Celui-ci vise à restreindre l’utilisation des pesticides et à encadrer l’application de ceux-ci. Parallèlement, la Ville de Blainville encourage sa population à adopter de saines pratiques culturales, sans pesticides, permettant une gestion écologique des végétaux, notamment, la pelouse.

Malgré de bonnes pratiques culturales, une infestation d’insectes ravageurs pourrait tout de même survenir. La Ville peut donc délivrer, exceptionnellement, un permis temporaire d’utilisation de pesticides.

Information à l’intention des entrepreneurs

À Blainville, tout entrepreneur ou entreprise qui applique des engrais et exécute des traitements phytosanitaires, incluant tous les pesticides (chimiques ou à faible impact), doit être inscrit au registre de la Ville de Blainville et en assurer le renouvellement annuel le premier janvier de chaque année.

Pour obtenir son inscription au registre de la Ville, tout entrepreneur doit payer le tarif annuel de 75 $ incluant, le cas échéant, les taxes applicables. Le paiement peut être effectué par chèque visé, mandat-poste, carte de crédit ou carte de débit. Toute entreprise ou entrepreneur non inscrit au registre et qui réalise des mandats sur le territoire blainvillois commet une infraction et est passible des peines prévues au règlement.

Il existe trois types d’avis donnant des indications sur la qualité environnementale des terrains. Ces avis doivent être inscrits au registre foncier et sont accessibles aux citoyens via la liste des terrains contaminés diffusée sur le site Internet de la Ville.

Consultez la liste des terrains contaminés sur le territoire de Blainville

Avis de contamination

Un terrain doit faire l’objet d’une caractérisation complète dans l’une ou l’autre des deux circonstances suivantes :

• S’il a été le site d’activités polluantes et que son usage est appelé à changer
• Lorsqu’un commerce ou une industrie polluante cesse ses activités

Si l’étude révèle la présence de sols contaminés au-delà des normes acceptables, un avis de contamination doit être publié au registre foncier. De plus, si le terrain s’avère pollué, il devra être réhabilité suivant un plan approuvé par le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC).

Les préposés à l’émission de permis doivent consulter la liste des terrains contaminés de la Ville lors de l’analyse d’une demande de permis de construction ou de lotissement. Lorsque le permis vise un terrain inscrit sur la liste des terrains contaminés de la Ville, l’obtention de documents supplémentaires sera conditionnelle à l’émission du permis demandé.

Avis de décontamination

Il y a avis de décontamination lorsqu’un terrain inscrit sur la liste des terrains contaminés a été réhabilité et qu’à la suite de travaux de décontamination, il ne comporte plus de contaminants excédant les normes applicables. Cet avis de décontamination est également publié au registre foncier.

Avis de restriction d’utilisation

Des restrictions d’utilisation s’appliquent aux terrains réhabilités par la mise en place de mesures de mitigation visant à confiner les sols contaminés en place, afin de réduire les risques à la santé, à la faune et à la flore. Pour assainir un terrain selon une telle approche, il est nécessaire d’évaluer les impacts sur les eaux souterraines et les risques toxicologiques et écotoxicologiques. Le MELCC doit également approuver le plan de réhabilitation. Les restrictions d’utilisation touchant ces terrains ont pour but d’assurer la continuité des mesures d’allègement mises en place. Celles-ci sont définies dans l’avis de restriction d’utilisation publié au registre foncier.

La Ville de Blainville est concernée par les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain. La détermination de la susceptibilité d’un secteur donné aux glissements de terrain est évaluée en fonction des caractéristiques du milieu physique (principalement : nature du sol, hauteur du talus, degré d’inclinaison de la pente et présence ou non d’érosion à la base des talus).

La MRC de Thérèse-De Blainville a développé un microsite complet dédié aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain sur son territoire.

Visitez le site pour obtenir plus d’informations

En savoir plus sur les travaux préventifs de stabilisation

Pour toute question en lien avec les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, vous pouvez nous écrire à zpegt@blainville.ca.